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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX
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L'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX
DOMAINE DES BROIX S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3571301
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2028
L\'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX de DOMAINE DES BROIX

Présentation de la marque L'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX

Déposée le 22 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX domicilié(e) Les Broix Touzac - 16120 - BELLEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 039 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

DOMAINE DES BROIX a également déposé les autres marques suivantes : BOLSHOÏ , VIEILLE VILLE , RUSSKIN DOLL VODKA , Ka-Prime , RAPAX , The KiN Group – Inspire Spirits , NASTOYKIN , CD LES COUPOLES DOREES , KINOVSKY , LA ROUTE DES COUPOLES DOREES


DOMAINE DES BROIX S.A.S., Société par actions simplifiée - Les Broix Touzac - 16120 - BELLEVIGNE - France - SIREN 479039232


Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 6 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504007 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676310 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Broix ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Broix.